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Propriétaire Du Site

• Le site est la propriété de Justine Noizet
  • 45 allées Marines – 64100 Bayonne
  • N° SIRET de l’établissement : 80528687900061
  • Téléphone : +33 (0)6 35 29 86 90
  • Mail : [email protected]

Responsable Éditorial

• Le directeur de rédaction et de publication est Justine Noizet
• Adresse électronique : [email protected]
• Téléphone : +33 (0)6 35 29 86 90

Conception Et Réalisation

• Justine Noizet
  • 45 allées Marines
  • 64100 Bayonne

Hébergement

• O2Switch
• RCS : Clermont-Ferrand
• SIRET : 510 909 80700024
• TVA : FR35510909807

Informations

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Droits D’auteurs Et Propriété Intellectuelle

Le présent site constitue une œuvre dont Justine Noizet est l’auteure.

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Crédits Photographiques

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Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.

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Vous disposez à tout moment d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition sur ces données.

Conditions générales de vente

Modalités de règlement

Le paiement sera dû en totalité à réception d’une facture émise par la plateforme de paiement (Stripe et Thrivecart) à destination du bénéficiaire.

Caractéristiques essentielles des biens et/ou services

Le Cercle Naturo est un réseau d'entraide pour les naturopathes certifiés. Il est composé d'un espace de discussion privé et de live chaque mois.

Obligations et force majeure

Dans le cadre de ses prestations de formation, « MADAME JUSTINE NOIZET » est tenue à une obligation de moyen et non de résultat vis‐à‐vis de ses Clients ou de ses Stagiaires. « MADAME JUSTINE NOIZET » ne pourra être tenue responsable à l’égard de ses Clients ou de ses Stagiaires en cas d’inexécution de ses obligations résultant d’un événement fortuit ou de force majeure. Sont ici considérés comme cas fortuit ou de force majeure, outre ceux habituellement reconnus par la jurisprudence : la maladie ou l’accident d’un intervenant ou d’un responsable pédagogique, les grèves ou conflits sociaux externes à « MADAME JUSTINE NOIZET », les désastres naturels, les incendies, l’interruption des télécommunications, de l’approvisionnement en énergie, ou des transports de tout type, ou toute autre circonstance échappant au contrôle raisonnable de « MADAME JUSTINE NOIZET ».

Prix

Le prix est de 20€ réglé mensuellement ou 205€ réglé annuellement.

Le paiement sera réalisé sur la plateforme Stripe ou Thrivecart. Le retard de paiement entrainera une suspension de l'espace Thrivecart et l'accès à l'espace de discussion privée. 

Frais, date et modalités de livraison

L'accès à la plateforme Thrivecart et à l'espace de discussion se fera dès réception du paiement.

Droit de rétractation : délai et conditions pour annuler et renvoyer la commande.

Le paiement donne accès à l'espace discussion ainsi qu'à des vidéos. Du fait de la présence de contenus numérique, le client renonce à son droit de rétractation.

Durée du contrat et conditions de résiliation, s'il y a 

Le client est engagé pour la durée pour laquelle il a payé (mensuellement ou annuellement).

La résiliation du contrat doit être effectuée au moins 30 jours avant le renouvellement du paiement. 

Propriété intellectuelle et copyright

L’ensemble des fiches de présentation, contenus et supports pédagogiques quelle qu’en soit la forme (papier, électronique, numérique, orale…) utilisés par « MADAME JUSTINE NOIZET » pour assurer les formations ou remis aux Stagiaires constituent des œuvres originales et à̀ ce titre sont protégées par la propriété intellectuelle et le copyright. À ce titre, le Client et le Stagiaire s’interdisent d’utiliser, transmettre, reproduire, exploiter ou transformer tout ou partie de ces documents, sans un accord exprès de « MADAME JUSTINE NOIZET ». Cette interdiction porte, en particulier, sur toute utilisation faite par le Client et le Stagiaire en vue de l’organisation ou l’animation de formations.

Confidentialité et communication

« MADAME JUSTINE NOIZET », le Client et le Stagiaire s’engagent à garder confidentiels les documents et les informations auxquels ils pourraient avoir accès au cours de la prestation de formation ou à l’occasion des échanges intervenus antérieurement à l’inscription, notamment l’ensemble des éléments figurant dans la proposition transmise par « MADAME JUSTINE NOIZET » au Client. « MADAME JUSTINE NOIZET » s’engage à ne pas communiquer à des tiers autres que les partenaires avec lesquels sont organisées les formations et aux OPCO, les informations transmises par le Client y compris les informations concernant les Stagiaires. Cependant, le Client accepte d’être cité par « MADAME JUSTINE NOIZET » comme client de ses formations. À cet effet, le Client autorise « MADAME JUSTINE NOIZET » à mentionner son nom, son logo ainsi qu’une description objective de la nature des prestations dans ses listes de références et propositions à l’attention de ses prospects et de sa clientèle, entretiens avec des tiers, rapports d’activité, site internet, ainsi qu’en cas de dispositions légales, réglementaires ou comptables l’exigeant.

Protection et accès aux informations à caractère personnel

Le Client s’engage à informer chaque Stagiaire que :

‐ des données à caractère personnel le concernant sont collectées et traitées aux fins de suivi de la validation de la formation et d’amélioration de l’offre de « MADAME JUSTINE NOIZET »

‐ conformément à la loi n° 78‐17 du 6 janvier 1978, le Stagiaire dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification des données à caractère personnel le concernant. Le Stagiaire pourra exercer ce droit en écrivant à : « MADAME JUSTINE NOIZET » ou par voie électronique à : « MADAME JUSTINE NOIZET ». En particulier, « MADAME JUSTINE NOIZET » conservera les données liées au parcours et à l’évaluation des acquis du Stagiaire, pour une période n’excédant pas la durée nécessaire à l’appréciation de la formation. Enfin, « MADAME JUSTINE NOIZET » s’engage à effacer à l’issue des exercices toute image qui y aurait été prise par tout moyen vidéo lors de travaux pratiques ou de simulations.

Litiges

Si une contestation ou un différend ne peuvent pas être réglés à l’amiable, le Tribunal de BAYONNE sera seul compétent pour régler le litige.

Annexe – Paiement Sécurisé

Le paiement s’effectue via le Prestataire de paiement. En acceptant les Conditions Générales de Vente du Cercle Naturo le Client reconnaît avoir pris connaissance de l’Annexe décrivant les Conditions Générales d’Utilisation du service Stripe et d’utilisation de la monnaie électronique.

Le Vendeur a fait le choix de travailler en partenariat avec Stripe acteur reconnu et agréé au niveau européen.
Les technologies employées, par le Vendeur garantissent au Client la sécurité du paiement. Les informations d’identification du Client nécessaires au Prestataire pour la réalisation du paiement de la Commande du Client sont cryptées lors de leur transmission au Prestataire. Le Prestataire garantit quant-à lui les moyens mis en oeuvre pour sécuriser les données relatives à l’exécution du paiement (informations de carte bancaire). A aucun moment et d’aucune façon le Vendeur aura accès aux informations bancaires sensibles ayant permis l’exécution du paiement.
Lors d’un achat sur la Plateforme, le Client reconnaît valider un achat de monnaie électronique auprès du Prestataire de paiement Stripe pour un montant équivalent au prix de la Commande et dans le but de réaliser son paiement. Ce montant de monnaie électronique sera transmis au Vendeur au retrait ou livraison de la Commande.
Le montant des achats réalisés par le Client sur la Plateforme est celui qui apparaît lors de la confirmation de la Commande par le Client et du paiement par carte bancaire.
Le Client garantit au Vendeur qu’il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi lors de la validation de la Commande.
Les dispositions relatives à l’utilisation frauduleuse du paiement par carte bancaire dans les conventions conclues entre le Client et l’émetteur de la carte et entre le Vendeur et son établissement bancaire, s’appliquent.

Annexe – Conditions Générales d’Utilisation du service Stripe et d’utilisation de la monnaie électronique

Les Conditions Générales d’Utilisation du service Stripe et d’utilisation de la monnaie électronique sont disponibles et téléchargeables en suivant ce lien.